Ce programme, mis en place dès septembre 2010, permet aux étudiants inscrits dans les Instituts en Ergothérapie à partir de cette date d’obtenir, à l’issue de leur formation, le diplôme d’Etat d’ergothérapeute valant droit d’exercice, et le grade Licence autorisant à poursuivre les études dans la voie universitaire en ayant accès au Master et au Doctorat.

Les études sont organisées autour de 6 domaines : Sciences humaines, sociales et droit ; Sciences médicales ; Fondements et processus de l’ergothérapie ; Méthodes, techniques et outils d’intervention de l’ergothérapeute ; Méthodes de travail ; Intégration des savoirs et posture professionnelle de l’ergothérapeute.
Chaque domaine est décliné en unités d’enseignements. Les unités d’enseignement, dont les 36 semaines de stages, s’organisent au cours des six semestres de formation à temps complet pour permettre l’acquisition progressive des 10 compétences de l’ergothérapeute. Le domaine d’intégration des savoirs et posture professionnelle de l’ergothérapeute correspond aux unités d’enseignement où l’appropriation des compétences est particulièrement travaillée.
 
Les unités d’enseignement donnent lieu à validation et permette l’acquisition d’ECTS. Un semestre permet d’obtenir 30 ECTS. Il convient d’avoir 180 ECTS pour être diplômé.
 
Les étudiants entrés avant 2010 poursuivent leur scolarité selon les textes précédents : arrêtés du Ministère de la Santé du 24 septembre 1990, du 21 juillet 1994 et du 25 février 2004.